Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS GRAND CAP
LEVY épouse SABATIER Jacqueline

Numéro de dépôt :
1589058
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/04/2000

Présentation de la marque EDITIONS GRAND CAP

Déposée le 19 avril 1990 par LEVY épouse SABATIER Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « EDITIONS GRAND CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEVY épouse SABATIER Jacqueline, domicilié(e) 235 boulevard Saboly, 84260 SARRIANS - France.

La marque EDITIONS GRAND CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS GRAND CAP est expirée depuis le 19 avril 2000.

LEVY épouse SABATIER Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : L'ANKAMON


LEVY épouse SABATIER Jacqueline - 235 boulevard Saboly, 84260 SARRIANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autes classes;produits de l'imprimerie;articles pour la papeterie ou le ménage;cartes à jouer;clichés, édition de livres, revues.Abonnements de journaux, prêts de livres.Divertissements, spectacles.Production de films, location de films.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.